[DÉFIS DES BANQUES FACE AUX REGULATEURS] – Episode #1 – Le contexte réglementaire des banques

31 août 2020

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Les nombreuses exigences que les régulateurs imposent aux banques ont pour but d’assurer la stabilité financière bancaire ainsi que la protection des clients et investisseurs. Dans un environnement très concurrentiel, comment les banques s’organisent-elles pour se mettre en conformité ? Quels sont les enjeux et les impacts sur des organisations déjà complexes
???? Retrouvez chaque semaine notre minute de décryptage sur la thématique « Les défis des banques face aux régulateurs »

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Aujourd’hui, l’épisode #1 vous propose un aperçu du contexte réglementaire dans lequel évoluent les banques :

La crise de 2008 a laissé entrevoir les impacts réels et systémiques que les défaillances bancaires pouvaient engranger sur l’économie. Depuis, la stabilité bancaire a repris une place centrale dans les préoccupations des régulateurs
D’autre part, les scandales sur les pratiques bancaires (spéculations, conflits d’intérêt, financement du terrorisme et autres) ont renforcé la nécessité d’encadrement, de maîtrise des risques et de transparence, sur les activités mais aussi vis-à-vis du client
Les exigences n’ont alors eu de cesse d’évoluer, d’abord sur le niveau de standards requis, puis sur la diversité des critères ou domaines concernés, jusqu’à cerner les gouvernances au sein des entreprises
Les enjeux se sont précisés au fur et à mesure pour se regrouper en famille de risques, alors que le nombre d’organes réglementaires et de textes se sont multipliés avec des sanctions de plus en plus lourdes

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???? Les banques face aux multiples régulateurs

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???? Les défis des banques

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Multiplicités des exigences externes

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Les exigences et sanctions peuvent concerner les individus, les entités, les pays, les domaines ou secteurs d’activités
Les banques françaises font face aux régulateurs nationaux, européens ou internationaux et aux obligations d’extraterritorialité.
La juridiction américaine impose le principe d’extraterritorialité sur la monnaie, les biens, les liens de la personne avec les Etats-Unis (nationalité américaine, double nationalité, résidence)

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Complexité des organisations internes

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Les banques doivent aussi prendre en compte des réglementations locales :
– Des filiales implantées à l’étranger
– Des services externalisés ou outsourcés à l’étranger
Les activités et les produits se sont complexifiés. Des compétences croisées sont nécessaires dans l’analyse face aux normes imposées.
Les banques se sont organisées dans l’urgence des remédiations, avec la création de la fonction « conformité » et de la panoplie des contrôles. Pour autant, les processus de déploiement, supervision et d’acculturation peuvent encore gagner en maturité

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